ENTRE :
[Comet]
ci-après désignée par « Comet »,
D'UNE PART,
ET :
[Freelance]
désigné ci-après le « Prestataire »,
D'AUTRE PART,
1. Articulation juridique
L’Ordre de Mission définit les modalités particulières d’une Prestation et fait partie intégrante du champ contractuel liant les Parties [reférence du lien Conditions Générales Missions Freelance]
En cas de contradiction entre les stipulations de l’Ordre de Mission celles du Contrat Cadre, les premières prévalent sur les secondes.
Si d’autres documents étaient inclus dans le champ contractuel (par exemple, des conditions générales d’achat), en cas de contradiction, les stipulations de l’Ordre de Mission puis du Contrat Cadre prévaudront sur celles desdits documents.
2. Objet de la Prestation
Le Prestataire est en charge d’effectuer une prestation de [Mission Expertise] pour Comet.
3. Modalités pratiques de la Prestation
Les Parties sont convenues que :
- La Prestation débute le [DATE] pour une durée prévue de [NOMBRE] journées.
- La Prestation s’effectue [SUR SITE ADRESSE ET/OU A DISTANCE].
- La durée du préavis de résiliation de la Prestation d’Assistance est de [NOMBRE DE JOURS] jours ouvrés.
Pour favoriser la communication et la fluidité dans l’exécution des Prestations, les Parties ont désigné les personnes suivantes qui sont responsables uniques de la Mission en leur sein :
Pour Comet : [Nom Comet]
Pour le Prestataire : [Nom Freelance]
4. Modalités financières de la Prestation
Les Parties sont convenues d’un taux journalier moyen pour une journée de 8 heures (« TJM ») de [missionDailyRate] euros hors taxes (€ HT).
Le Prix de la Prestation correspond au nombre de journées de travail multiplié par le TJM, soit un total de [totalPrice] euros hors taxes (€ HT).
Fait à Paris le [DATE]
En deux (2) exemplaires,
Pour le Prestataire
xxx
Pour Comet
xxx
