Modèle d'Ordre de Mission (ODM) Freelance

(version v2401)

Ce document  est référencée sur les sites web édités par COMET et est une annexe des "Conditions Générales de Mission (contrat Cadre) Freelance v2401"

ENTRE :

[Comet]

ci-après désignée par « COMET »,

D'UNE PART,

ET :

[Freelance]

désigné ci-après le « Prestataire »,

D'AUTRE PART,

1. Articulation juridique

L’Ordre de Mission définit les modalités particulières d’une Prestation et fait partie intégrante du champ contractuel liant les Parties [reférence du lien Conditions Générales Mission Freelance]

En cas de contradiction entre les stipulations de l’Ordre de Mission celles du Contrat Cadre, les premières prévalent sur les secondes.

Si d’autres documents étaient inclus dans le champ contractuel (par exemple, des conditions générales d’achat), en cas de contradiction, les stipulations de l’Ordre de Mission puis du Contrat Cadre prévaudront sur celles desdits documents.

2. Objet de la Prestation

Le Prestataire est en charge d’effectuer une prestation de [Mission Expertise] pour COMET.

3. Modalités pratiques de la Prestation

Les Parties sont convenues que :

• - La Prestation débute le [DATE] pour une durée prévue de [NOMBRE] journées.
• - La Prestation s’effectue [SUR SITE ADRESSE ET/OU A DISTANCE].
• - La durée du préavis de résiliation de la Prestation d’Assistance est de [NOMBRE DE JOURS] jours ouvrés.

Pour favoriser la communication et la fluidité dans l’exécution des Prestations, les Parties ont désigné les personnes suivantes qui sont responsables uniques de la Mission en leur sein :

- Pour Comet : [Nom Comet]
- Pour le Prestataire : [Nom Prestataire]

Les Parties s’engagent à s’informer mutuellement, par tout moyen écrit, de tout événement susceptible d’avoir une incidence sur les délais de réalisation de la Prestation d’Assistance Technique.

4. Modalités financières de la Prestation

4.1 Prix de la Prestation    

 
Les Parties sont convenues d’un TJM (taux journalier moyen, pour une journée de 8 heures) [TJM] euros hors taxes (€ HT).
 
Le Prix de la Prestation correspond au nombre de journées de travail multiplié par le TJM, soit un total de [TJM] euros hors taxes (€ HT). 
 
4.2. Frais de Service COMET

     
[Article sur frais de Service]

Fait à Paris le [DATE]

En deux (2) exemplaires,

Pour le Prestataire                  

Nom & signature

Pour COMET

Nom & signature